Guide complet de la SAS: Devenez créateur d’entreprise de type SAS

La SAS, ou autrement dit Société par Actions Simplifiées, est définie comme étant un siège social assez célèbre et que la majorité des startups choisissent, et ceci pour raison primordiale une grande souplesse de la société, ainsi que son organisation intéressante et également le bon fonctionnement.

Ceci est un atout très important qui permet à la société d’être décuplée ou encore, de profiter de l’élaboration de la SAS avec un capital qui varie.

C’est une option qui permet d’affranchir quelques-unes des formalités avec des prix assez élevés, pour réaliser une modification au niveau des statuts, dans le cas d’une progression ou, au contraire, une diminution du capital. Dans ce cas, choisir de constituer une SAS avec un capital variable n’est pas un choix anodin.

En quoi consiste le principal avantage de la SAS ?

Divers arguments existent, permettant d’arriver à la constitution de certains avantages, ou atouts essentiels pour certaines personnes, d’après certaines ambitions que chaque président de l’entreprise détient. L’atout principal de ce type de société est, bien sûr, le côté souple de la SAS.

La SAS, qui est l’abréviation de la Société par Actions Simplifiées, est reconnaissable grâce à sa souplesse, qui est l’une de ses caractéristiques, mais aussi à l’aide de son caractère qui est loin d’être contraignant. Cet atout est donc un point essentiel que l’on trouve dans plusieurs points de vue.

Que permettent les avantages d’une SAS ?

La liberté des statuts accorde la possibilité de s’adapter dans un aspect très large :

  • organiser une SAS,
  • le fonctionnement d’une SAS,
  • les modalités en rapport avec l’entrée ainsi que la sortie de l’actionnaire.

À l’aide de l’organisme de la gouvernance de l’entreprise, il est possible pour les actionnaires d’effectuer une institution en lien avec le conseil d’administration, d’un seul ou encore de plusieurs directeurs généraux.

L’unique problème se traduit par le fait que la SAS devra être commandée par un président, avec évidemment une rémunération ainsi qu’une nomination d’une durée au choix, de la part des actionnaires mais aussi les titulaires d’atouts à détenir à l’aide du grand nombre de statuts.

Concernant le fonctionnement de la SAS, il va y avoir une sorte de convocation, ainsi qu’une consultation du groupe général des actionnaires pour un respect des dispositions des statuts et donc, sans aucune contrainte de la loi d’une sorte d’exigence.

Les conditions du quorum mais aussi les exigences de l’ensemble sont fixées de telle sorte à rester libres dans tous les statuts, avec une exclusion de quelques obligations dans les décisions qui ont été prises par l’unanimité.

En ce qui est des modalités en rapport avec l’entrée ou encore la sortie des actionnaires, ceci est en rapport avec :

  • la clause d’inaliénabilité,
  • le droit de préemption,
  • ou encore la clause d’exclusion.

Comment définir les avantages d’une SAS à capital variable ?

L’avantage principal est en rapport avec le capital social. Vous ne serez pas obligé d’être en disposition d’un capital avec une valeur minimale imposée pour passer à la création de la SAS. Il vous sera donc possible de réaliser une décision, par vous-même, du montant du capital dont vous aurez besoin pour le fonctionnement de la société.

Mais il faut savoir qu’il est nécessaire d’être encore plus précis sur la valeur du capital, durant l’étape d’immatriculation de la SAS, à l’échelle de la Greffe. Il va falloir donc effectuer un établissement de la stabilité du montant, avec une possibilité d’éventuelles modifications par la suite.

Quels sont les avantages de la SAS lors d’une modification du capital social ?

Un capital variable apporte des avantages, et le principal atout se traduit par le fait d’éviter les formalités assez lourdes mais aussi l’aspect coûteux, pour modifier le capital que la SAS devra imposer avec une stabilité de celui-ci. En effet, vous n’aurez pas besoin de passer par un paiement des coûts ou encore, de réaliser des formalités qu’il faut respecter si l’on souhaite faire augmenter son capital social ou de le réduire.

Dans le cas où l’on souhaiterait éviter de publier, ou encore de modifier, son capital, il sera possible de ne pas passer par un paiement des coûts avec une procédure assez discrète. Ceci pendant chaque arrivée d’associés récents au sein de la société, ou encore, pendant quelques complications dans l’aspect économique.

Quels sont les principaux avantages du statut social du Président ?

Quand on crée une SAS, le créateur de l’entreprise est, en général, nommé (et uniquement en guise de titre) président. Le président de cette SAS devra obligatoirement être affilié à un régime général, spécialement pour la sécurité sociale, en tant qu’un assimilé salarié.

Si l’on s’intéressait plus à l’avantage du statut social assimilé au salarié, il faudrait rappeler que lorsqu’il y a une absence de rémunération, la société devra pas réaliser un paiement de cotisations sociales. D’un autre côté, la SARL présente un président TNS, qui va devoir réaliser un paiement de cotisations sociales, avec une base sur la valeur minimale sans un comptage de rémunération.

Mais ce statut assimilé employé présente également un inconvénient en lien avec la présidence pour la rémunération, et cet inconvénient se traduit par le fait que les cotisations sociales présentent un taux plus élevé que le taux du statut TNS. Avec des conditions pareilles, le poids de la cotisation sociale sur la totalité des finances de la société reste important.